13 september 2016

Le fisc dans votre salle d’attente

Karel Van Eetvelt, le grand patron de l’Unizo, constatait jeudi dernier dans ‘De Tijd’ que les inspecteurs des impôts tentaient constamment de délester de plusieurs milliers d’euros les petits indépendants qui n’ont rien à se reprocher. « La coupe est pleine, » a-t-il déclaré. « Le harcèlement des entrepreneurs par le biais de toutes sortes de contrôles que pratiquent les services d’inspection sous le gouvernement Michel est aussi grave que celui qui existait sous le gouvernement Di Rupo. »

Van Eetvelt : « Le gouvernement et les services d'inspection des impôts donnent l'impression de partir du principe que les petits indépendants fraudent d'office et qu'il y a moyen de récolter quelques milliers d'euros un peu partout. » Les chiffres du SPF Finances démontrent en effet qu'un redressement fiscal a été décidé pour 70% des contrôles effectués chez des indépendants.

En tant que médecin vous êtes un petit indépendant. Et les récents articles publiés dans la presse à propos des fraudes commises par des spécialistes, de lignes et de sites de dénonciation, ont eu pour effet de ramener à nouveau les médecins en tant que groupe professionnel dans le collimateur du contrôleur des contributions, m'a confié mon ami le fiscaliste. Mais il y a plus.

Certaines grandes mutuelles encouragent leurs affiliés à littéralement dénoncer leur médecin. Et même si le fisc ne dispose pas de formulaire spécial, ni de ligne de dénonciation permanente, il a cependant reçu l'année dernière pas moins de 1.221 signalements de ce genre, souvent anonymes, une augmentation de 70 pourcent. « Après ce genre de dénonciation, le fisc essaie parfois de surprendre les gens en effectuant une visite domiciliaire afin de vérifier si la plainte est bien avérée, » explique l'avocat Michel Maus dans ‘De Tijd'.

Nous refaisons le monde à l'ombre de l'hôpital où l'érudite épouse donne ses consultations. Notre interlocuteur est serein. Il travaille dans le cadre d'une société privée à responsabilité limitée unipersonnelle (SPRLU) et n'a pas eu un seul contrôle au cours de ces quatre dernières années. Le fisc l'aurait-il oublié ou doit-il s'attendre à un contrôle dans un proche avenir ? Le fisc avait en principe le temps jusqu'au 30 juin 2016 pour envoyer l'avis d'imposition pour l'exercice 2014. Ceci est complètement indépendant d'un contrôle fiscal. Le fisc dispose de toute façon de trois ans, à partir du 1er janvier de l'année de l'exercice d'imposition, pour contrôler une année spécifique de revenus. Un contrôle des revenus de 2014 demeure donc possible jusqu'à la fin 2017, même si un avis d'imposition a déjà été envoyé entretemps. Les deux sont donc indépendants l'un de l'autre.

Notre interlocuteur a tort de ne pas s'inquiéter. Les professions médicales sont régulièrement confrontées à des contrôles fiscaux. Les plus fréquents d'entre eux se résument à une simple demande de renseignements, mais une visite domiciliaire d'un contrôleur fiscal fait partie des possibilités. Le secret professionnel du médecin n'est qu'une protection illusoire.

Le fisc peut parfaitement vérifier les honoraires des praticiens des professions médicales. Il est normal que des questions soient posées dans de tels cas. Mais certaines questions spécifiques ne peuvent pas être posées. L'agenda des rendez-vous ne peut ainsi pas être requis pour consultation. Cela n'empêche pourtant pas le fisc de demander régulièrement de pouvoir examiner l'agenda des rendez-vous, me dit mon comptable, même s'il ne s'agit pas d'une pièce rendue obligatoire par la législation comptable. Il s'agit cependant d'une pièce importante pour contrôler les honoraires perçus.

Dans la plupart des cabinets il s'agit de surcroît d‘un agenda de rendez-vous informatisé faisant partie de l'ensemble de l'infrastructure médicale IT utilisée par le médecin. Le fisc n'y a pas accès. Il arrive cependant fréquemment dans la pratique que l'expert-comptable conseille au médecin d'autoriser l'accès, sinon…un contrôle en profondeur suivra qui peut durer des jours et porte souvent sur des vétilles.

L'argumentation du fisc est souvent stéréotypée. Celui-ci considère déjà suspect qu'un médecin ait un chiffre d'affaires inférieur – si nous pouvons l'appeler comme ça irrespectueusement – à celui d'un collègue dans une situation similaire. Un chiffre d'affaires soudainement en baisse éveille aussi la suspicion. Et on est bien entendu aussi suspecté si l'on a fait appel à la structure de la société au bas de la fiche dans le but d'optimaliser sa situation fiscale. Un médecin travaillant en tant que personne privée est d'ailleurs obligé d'indiquer sur le petit volet fiscal dans le bas le total des honoraires perçus. Et si ce médecin travaille via une personne orale, seuls les honoraires officiels conventionnés sont déclarés. Le fisc trouve cela suspect.

Un des points délicats concerne la vente de la liste établie des patients (goodwill) à sa propre société. Les médecins plus âgés y ont recours quand ils ont longtemps été actifs en tant que professionnel libre et passent à une société, en prévision d'une toute prochaine pension et dans le but de continuer à travailler en bénéficiant d'un régime fiscal plus favorable. Il arrive que le fisc demande une liste nominative de tous les patients pour juger s'il s'agit vraiment de leurs propres patients et si l'évaluation du goodwill a été effectuée correctement.

Et c'est clairement une question à laquelle le médecin ne peut pas répondre n'importe comment. Il ne peut pas communiquer l'identité des patients comme si de rien n'était. C'est d'ailleurs en contravention du secret professionnel médical protégé par le code pénal.

Mais si vous invoquez ce secret professionnel médical et que vous refusez de présenter les données requises, le fisc peut alors faire intervenir l'autorité disciplinaire territorialement compétente, c'est-à-dire l'Ordre des Médecins. Celui-ci doit examiner le cas échéant le bien-fondé de l'enquête fiscale et décider si le secret professionnel peut être levé à juste titre. Si l'Ordre juge que la demande du fisc contrevient au secret professionnel, cette décision disciplinaire est alors contraignante et le fisc n'obtiendra strictement rien (arrêt de la Cour de Cassation dd. 19.12.2012). Les dentistes ne bénéficient pas de ce moyen de défense car ils ne disposent pas d'une autorité disciplinaire.

Il reste à savoir de quelles armes le fisc dispose pour vérifier si vous déclarez correctement tous vos revenus. Le fisc peut tout simplement débarquer chez vous mais une ‘perquisition fiscale' comme cela s'appelle officiellement doit être annoncée à l'avance. La présence de patients au moment de la perquisition n'est d'ailleurs pas autorisée.

La perquisition doit aussi avoir lieu pendant les heures d'activité. Vous devez donc être au travail, mais en l'absence de tout patient. Heureusement que les pouvoirs publics vous imposent tellement de travail administratif que cela vous prend une bonne partie de la journée. Si le contrôle a lieu à votre domicile particulier auquel votre cabinet est rattaché, les règlements sont alors plus stricts.

Les fonctionnaires ne peuvent avoir accès à des habitations particulières ou à des locaux habités qu'entre 5 heures du matin et 9 heures du soir et doivent de surcroît être munis d'une autorisation du juge du tribunal de police. Mais pourquoi le fisc pourrait-il vouloir obtenir l'accès à votre domicile familial. Par exemple pour mesurer la surface de l'espace réservé à votre cabinet. Ou pour vérifier si les nouvelles armoires destinées à votre consultation n'ont pas déménagé dans votre cuisine.

N'oubliez pas que le contrôleur dispose encore de pas mal de possibilités dans le cadre d'une visite de contrôle. Selon la lettre de la loi, il est autorisé à « constater la nature et l'importance des activités et vérifier l'existence, la nature et la quantité des réserves et des objets de toute nature que ce soit. » Strictement vu, le fisc a seulement le droit de consulter les dossiers et les fardes qui sont ouverts sur votre bureau. Il n'a donc pas le droit de prendre des documents conservés sous clé dans des armoires.

Mais il peut consulter les contrats de location, les contrats de travail établis pour une assistante de cabinet et d'autres documents du même ordre pourvu que ceux-ci soient nécessaires à l'estimation de vos revenus imposables et de leur montant. Un ordinateur allumé est considéré comme une armoire ouverte et le fisc est donc en droit d'en consulter les données.

Si vous conservez votre comptabilité dans votre ordinateur, vous êtes contraint d'autoriser l'administration fiscale à consulter les supports numériques et les données qu'ils contiennent. Le contrôleur est en droit de poser toutes les questions complémentaires qu'il veut, mais uniquement à vous. Il n'est pas question de poser des questions au personnel, à la femme de ménage ou aux enfants.

Mais un contrôle n'est heureusement pas toujours aussi dramatique. Il s'agit en général d'une ‘demande de renseignements' envoyée par écrit. Mais cela comporte ici aussi des limites. Le fisc ne peut par exemple pas vous demander de vous rendre au bureau des contributions au volant de votre voiture afin d'en vérifier le kilométrage.

J'ai appelé un ancien condisciple qui vient de prendre sa retraite à l'issue d'une carrière de contrôleur des contributions. Quelle est la ‘correction' que le fisc applique le plus souvent aux médecins. Nul besoin pour lui de s'accorder un moment de réflexion. Les coûts d'installation et de rénovation du cabinet et de la salle d'attente qui, en réalité, semblent plutôt avoir été effectués au domicile privé. Et des frais de voyage pour des séminaires que l'on a assorti de quelques jours de vacances.

Le fisc rejette en général 30% des frais de voyage qui ont été déclarés. Car voyager offre quand même toujours aussi quelques moments de plaisir, selon le fisc. Le nombre de contrôles fiscaux effectués dans les professions médicales et chez les médecins vont d'ailleurs augmenter au cours de ces prochaines années. Entre parenthèses, le nombre de contrôles effectués chez les salariés a chuté de 41% depuis 2014.

Marc van Impe

Source: MediQuality

 

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Waarom dokters zelfmoord plegen

Het is de ultieme oxymoron: de suïcidale arts. En toch zijn er alleen al in Vlaanderen elk jaar minstens vijf artsen die er zelf bewust een einde aan maken. En zoals Domus Medica zelf toegeeft: waarschijnlijk zijn het er veel meer. Over Franstalig België bestaan geen cijfers. Zelfmoord is een beroepsziekte bij dokters. Ik heb er in elk geval een aantal gekend die tegen een boom geëindigd zijn, die uit het raam gesprongen zijn, die in de auto bleven zitten met een slang in de uitlaat en dan heb ik het niet over de zovele niet-bewezen suicides met pillen of een plastic zak over het hoofd. En dan houden we nog geen rekening met de zovelen die zich letterlijk dood zuipen. Dus waarom? Wat is er gaande?

En waarom is dit zo'n publiek geheim? Waarom willen zoveel mensen "die mensen willen helpen" zelf dood? Het is not done, maar ik zeg het toch: vaak valt de oorzaak van de wanhoopsdaad te vinden in de directe omgeving van de arts, in zijn werkmilieu.

Ik ontmoette als jong journalist ooit op een receptie bij mijn schoonvader de onderzoeksrechter, een gerechtsarts die zijn beklag maakte over een collega: "Als je dan toch besluit zelfmoord te plegen, dan doen het beter van de eerste keer goed. Je zou van een arts toch mogen verwachten dat hij dat op een nette manier doet en zijn familie en de samenleving niet achterlaat met alle shit." Waarop hij me een beknopte handleiding gaf hoe netjes naar de andere kant te gaan.

Volgens deze bekende professor bestond er geen grotere schande dan een mislukte zelfmoord. Hij was een man van de harde school die ook van mening was jonge artsen in opleiding 72 uur achter elkaar wachtdienst mochten draaien. Toen ik veertig jaar geleden hierover een artikel schreef was de aanleiding een kleine zelfmoordepidemie onder artsen in opleiding aan zijn alma mater. Alma mater mag dan wel "zorgende moeder" betekenen maar een opleiding geneeskunde was toen niet moederlijk en zeker niet zorgzaam. En dat is ze nog niet. Slaapdeprivatie is een oud zeer in de ziekenhuizen waar geneeskunde aangeleerd wordt. Slaapdeprivatie is nochtans een marteltechniek die door de conventie van Génève verboden wordt. Ook nu nog worden artsen "betrapt" als ze een powernap nemen.

Ik weet niet of het een goed idee is om artsen medisch te keuren. Onze medische scholen, universitaire ziekenhuizen, klinieken veroorzaken geestelijke gezondheidsproblemen bij artsen, vervolgens gaan ze die artsen culpabiliseren en willen ze hen dwingen om hun vertrouwelijke medische gegevens vrij te geven. Om vervolgens, tot besluit, de licentie voor de uitoefening van hun beroep in te trekken? Verliest zo'n arts die over zijn grens van weerbaarheid gegaan is zijn RIZIV nummer? Of zal de Orde een (tijdelijk) beroepsverbod uitspreken?

Ik ken dokters, zelf actief in de geestelijke gezondheidszorg, die over de grens psychiatrische hulp zoeken. Precies omwille van het stigma dat ze van hun collega's opgelegd dreigen te krijgen.

Voor de patiënten moet de ideale dokter een rots in de branding zijn, een man of vrouw die zelfzekerheid uitstraalt, die van zijn patiënten houdt en naar hen luistert. Maar wat als die dokter dagelijks moet werken in een omgeving waar hij of zij nauwelijks aanspraak krijgt van de collega's? Wat als op mails niet gereageerd wordt? Waar men doet of je niet bestaat? Waar haantjesgedrag de regel is, waar men elkaar het licht in de ogen niet gunt en waar je een meester moet zijn in Japanse gevechtssporten wil je een kans op overleven te maken? In een bedrijf zijn de HR-diensten verantwoordelijk voor het welzijn van hun personeel. In een ziekenhuis is er de preventieadviseur die waakt over het geestelijk welzijn van het verplegend, administratief en logistiek personeel: geen discriminatie, racisme, verbaal geweld, stalking of pesterijen. Maar de dokters vallen buiten dit vangnet.

Ik spreek hierover de CEO van een groot ziekenhuis aan. Het was hem niet bekend dat artsen suïcidaal zouden zijn. Hij wist niet eens dat een arts het slachtoffer kan zijn van een cyclus van misbruik die begint bij de opleiding wanneer hij nog een idealistische student is. En hij begreep niet dat misbruikte geneeskundestudenten misbruikte artsen worden die op een dag misbruik dreigen te maken van hun collega's artsen én van hun patiënten.

De basisvraag is niet hoe je misbruikte artsen gaat helpen, maar hoe je het institutionele misbruik voorkomt. Meldpunten binnen onze ziekenhuizen of binnen de kringen zijn mooi. Weerbaarheidscursussen zijn prima. Waarom geen mindfulness klasjes voor medische studenten? Maar is het de hoofdbedoeling om slachtoffers te leren omgaan met misbruik? Of om een einde te maken aan het misbruik zelf?

De medische cultuur en het geneeskundeonderwijs moeten veranderen. Maar culturen veranderen niet omdat je het hen vraagt , zelfs niet als er sprake is van eigenbelang. Ze veranderen alleen wanneer ze zijn gedwongen worden om te wijzigen. Daarom ben ik voorstander van een systeem dat reeds binnen een aantal bedrijven bestaat waarbij management en medewerkers die zich niet eervol gedragen gesanctioneerd worden. Wie de bullebak uithangt, krijgt een dosis van zijn eigen medicijn. En als het moet volgt ontslag.

Marc van Impe

Bron: MediQuality

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08 september 2016

Het einde van de komkommertijd

Niet veel komkommertijd gehad, de voorbije zomer. Het nieuws hield niet op. Daarom zitten we nu pas bij de bocht van de rivier en hebben we de gelegenheid om bij te praten. Het gesprek gaat over een kennis van ons, een man zo verheven boven het medisch voetvolk dat hij helemaal geen tijd heeft noch kan maken voor enkele filosofische gedachten bij een glas Orval. Nee, hij moet denken, praten, discussiëren en vooral publiceren. We komen automatische bij het thema ijdelheid.

IJdelheid is des mensen Maar bij sommige mensen, zeker binnen de academie, is ze meer prominent aanwezig dan bij andere, dat zal de lezer niet verwonderen. Ik heb daar geen moeite gezien enige ijdelheid mezelf niet vreemd is. Mijn vriend de huisarts daarentegen is de vlees geworden bescheidenheid. En dat bewijst hij zo om de veertien dagen met ingezonden brieven naar de reguliere en niet-reguliere media waarin hij zijn bescheiden mening ten beste geeft.

Ik las deze zomer dat die ijdelheid van academici gemeten is. In het vakblad Physics and Society werd deze zomer een onderzoek gepubliceerd waaruit blijkt dat nagenoeg tien procent van de citaten uit "mannelijke" wetenschappelijke publicaties eigenlijk referenties waren naar eigen, eerder gepubliceerd werk. De auteurs gingen niet licht tewerk en screenden maar liefst 1.5 miljoen publicaties. En nu komt het: als men de publicaties van de twee laatste decennia leest, wordt men geconfronteerd met het feit dat mannelijke auteurs maar liefst 70 procent vaker zichzelf citeren dan hun vrouwelijke collega's.

Ik leerde in de journalistenopleiding altijd dat je absoluut moet vermijden uit eigen werk te citeren, maar daar storen de (jongere) mannelijke wetenschappers zich absoluut niet aan. Ook blijkt nog dat vooral in de psychologie en psychiatrie het eigen gelijk graag bewezen mag worden aan de hand van een citaat van zichzelve. Zoals bekend maakte de bekende entomoloog Sigmund Freud uitgebreid gebruik van die techniek. In heb in het Leuvense een professor psychiatrie gekend die niet alleen zichzelf continu citeerde maar ook zijn assistenten tot zijn eigen dochter toe zijn citaten liet herhalen, waarbij hij de techniek van me, myself and I tot sublieme hoogten bracht. Nu hij het emeritaat bereikt heeft, zwijgt iedereen zedig over dit staaltje hubris. De academie kan ook mild zijn.

Wat me onvrijwillig bij het boek van Lieven Annemans brengt. Deze bezondigt zich niet aan het citeren van zijn eigen zelve maar maakt ruim plaats voor getuigenissen en ervaringen van echte patiënten. Hij spreekt soms in parabels, die Annemans, maar hij slaagt erin de vinger op zere wonden te leggen. De reacties waren navenant. Reeds op de dag van het verschijnen regende het negatieve en bozige commentaren van artsen die zich op een teer lichaamsonderdeel getrapt voelden. Merkwaardig hoe helderziend ze waren. Het boek was nog niet op de markt, de eerste interviews verschenen pas woensdagochtend, en toch leverden ze gedegen kritiek.

We bestellen nog een rondje Orval. Faut pas deconner, zegt onze Waalse collega. Hij heeft gelijk. Hij heeft trouwens een raadsel voor ons: vanwaar die Vlaamse uitdrukking "komkommertijd". In het Frans bestaat die helemaal niet. Hoewel hij ze leuk vindt. Ik ken het antwoord. In het Engels spreekt men ook over cucumbers time. Als men het heeft over nieuws uit nieuwsarme tijden. Mijn vriend de linguïst beweerde ook dat het begrip uit het Duits komt: daar heeft men het over de Sauregurkenzeit. De zomer is inderdaad de tijd dat men gurken oplegt. Maar helaas, ook al citeert hij zichzelve graag, hij dwaalt. Het Duitse woord is afgeleid van het Yidische Zoeres- und Joekresszeit, wat staat voor magere tijden, en het woord is dus een mondegreen. Daarop ontstaat een discussie die ik u wil onthouden.

Marc van Impe

 

Bron: MediQuality

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